Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TART'A PIZZA
SAS DISTRIPLUS

Numéro de dépôt :
3723797
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
TART\'A PIZZA de DISTRIPLUS

Présentation de la marque TART'A PIZZA

Déposée le 22 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TART'A PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIPLUS domicilié(e) Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DISTRIPLUS domicilié(e) Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque TART'A PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TART'A PIZZA est expirée depuis le 22 mars 2020.

DISTRIPLUS a également déposé les autres marques suivantes : La Panetière aux Saveurs d'Antan , Emile & Milly , Secrets de Pains… , SECRETS DE PAINS ATELIER , La Panetière , Jules et Marie , distriplus distributeurs automatiques La pause bien-être & saveur , Zoé et Marius , DISTRIPLUS , DISTRIPLUS


SAS DISTRIPLUS - Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


SAS DISTRIPLUS - Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sandwichs, pizzas…

Service de restauration (alimentation) services de bars, service de traiteurs.